Marques de commerce

Les marques de commerce et les marques de service
 
1. Tout usage des marques de commerce et de service, déposées et protégées en vertu du droit civil, de la Fondation Fais-Un-VœuMD du Canada doit être approuvé par écrit par la Fondation. Toute demande doit être acheminée à nationaloffice@makeawish.ca.

 
2. Les marques :

• Fondation Fais-Un-VœuMD/Make-A-Wish Foundation®
• Fais-Un-VœuMD/Make-A-Wish®
• Share the Power of a Wish®
• Adopt-A-Wish®
• Kids for Wish Kids®
• Saison des vœuxMD/Season of Wishes®
• World Wish Day®

 
et toutes les variantes des images de la Fondation sont des marques déposées de la Fondation Fais-Un-VœuMD du Canada.

 
3. Les marques :
• Wish AngelSM
• Magic Memories WishesSM
• Adopt An AngelSM
• Turning Frowns Upside DownSM

sont des marques de commerce protégées en vertu du droit civil non déposées de la Fondation Fais-un-VœuMD du Canada.
 

Droits d’auteur
L’œuvre de création contenue sur ce site Web, y compris notamment les concepts, les textes et les images, est la propriété de la Fondation Fais-Un-VœuMD du Canada ou est détenue sous licence par la Fondation et ne peut pas être copiée, reproduite, transmise, affichée, présentée, distribuée, louée, sous-licenciée, modifiée, stockée par usage subséquent ni utilisée de toute autre façon en tout ou en partie sans notre consentement préalable écrit, sauf que l’utilisateur peut effectuer des copies temporaires dans la mémoire vive ou cache du disque dur d’un ordinateur unique, tel que nécessaire pour l’exploration du site Web, et il peut faire une impression permanente de chaque page du site Web (non modifiée dans sa forme, jointe à une copie du contrat d’utilisation du site) pour ses besoins personnels et non commerciaux, dans le respect de la réputation de la Fondation Fais-Un-VœuMD. 

 
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